Immatriculation provisoire allemande : laquelle vous faut-il ?
En bref
Pour un véhicule non immatriculé, le droit allemand connaît deux régimes ouverts aux particuliers. Le Kurzzeitkennzeichen (§ 42 FZV) court jusqu'à la fin du cinquième jour suivant l'attribution et vise uniquement les essais et les convoyages ; il suppose des justificatifs valables de Hauptuntersuchung et de contrôle de sécurité ainsi qu'une assurance de responsabilité civile, et à défaut de justificatif de HU les trajets sont limités au ressort de la Zulassungsstelle et à un ressort voisin. L'Ausfuhrkennzeichen (§ 45 FZV) va jusqu'à un an, sa durée suit celle de l'assurance justifiée, et il suppose que le véhicule quitte durablement l'Allemagne. La taxe administrative est de 10,20 € et de 31,40 € respectivement, selon le tarif de la GebOSt.
Quel régime correspond à votre projet
| Votre projet | Le régime | Taxe |
|---|---|---|
| Essayer un véhicule en Allemagne avant de l'acheter | Kurzzeitkennzeichen | 10,20 € |
| Convoyer sous quelques jours un véhicule acheté | Kurzzeitkennzeichen | 10,20 € |
| Sortir durablement un véhicule d'Allemagne | Ausfuhrkennzeichen | 31,40 € |
| Faire rouler durablement un véhicule en Allemagne | Aucun régime provisoire — immatriculation ordinaire | 30,00 € |
Kurzzeitkennzeichen : les trois conditions
La restriction géographique qui ruine le plan
C'est là que la plupart des projets échouent, et ce n'est pas écrit au premier alinéa : à défaut de réception du type ou de justificatif de HU valable, le Kurzzeitkennzeichen est bien attribué, mais les trajets restent limités au ressort de la Zulassungsstelle et à un ressort voisin.
Le délai est lui aussi plus strict qu'il n'y paraît : il court jusqu'à la fin du cinquième jour suivant l'ATTRIBUTION. Pas à compter du premier trajet, pas de la prise en charge du véhicule. Qui retire la plaque le lundi et ne part que le vendredi n'en profite plus.
Ausfuhrkennzeichen : la durée suit l'assurance
Questions fréquentes
Peut-on prolonger un Kurzzeitkennzeichen ?
Le § 42 FZV ne prévoit pas de prolongation : le délai se mesure jusqu'à la fin du cinquième jour suivant l'attribution. Pour un projet plus long, ce n'est tout simplement pas le bon outil.
Peut-on aller à l'étranger avec un Kurzzeitkennzeichen ?
La FZV ne limite géographiquement les trajets qu'en l'absence de réception du type ou de justificatif de HU valable. En revanche, la reconnaissance de la plaque dans le pays de destination relève du droit de ce pays et de votre contrat d'assurance — ni l'un ni l'autre ne figurent dans la FZV, et nous n'affirmons rien à ce sujet. À vérifier auprès de votre assureur avant de partir.
Combien coûte un Kurzzeitkennzeichen au total ?
La taxe administrative est fixe : 10,20 € (GebOSt 221.4). S'y ajoutent les plaques chez un prestataire privé et l'assurance courte durée, dont le prix varie fortement selon l'assureur et le véhicule. Nous ne donnons pas de chiffre pour ces deux postes, faute de pouvoir les étayer par une source officielle.
Faut-il une adresse allemande pour l'Ausfuhrkennzeichen ?
Le § 45 FZV ne se rattache pas à une adresse allemande, mais au projet d'exportation durable et à la preuve d'une assurance de responsabilité civile. Les pièces exigées par telle autorité dans un cas donné relèvent de la pratique, ce que nous vérifions pour votre dossier.